1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.joannacalla.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Joanna Moncel (EI),
26 rue Firmin Gemier
75018 Paris, France
06 68 66 55 88
N° SIRET : 529 406 886 00018 (Paris)
N° SIREN : 529 406 886
Code APE : 3213Z
L'entreprise déclarée à la CNIL sous le n° : 1910070.
Marque déposée et enregistrée à l'INPI sous le n° : 15 4 230 084.
TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts (statut Entrepreneur Individuel).
Immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou au répertoire des métiers (RM) sous le n° : 529 406 886 RM 75
Créateur : Joanna Moncel - Joanna Calla®
Responsable publication : Joanna Moncel
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster : Joanna Moncel : contact[@]joannacalla.com
Le site internet www.joannacalla.com a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .
Conception : Joanna Calla®
Site hébergé par : o2switch
222-224, boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand, France
Société à responsabilité limitée à associé unique au capital de 100 000€
RCS Clermont-Ferrand 510 909 807, Siret 510 909 807 00024
Code APE 6311Z
N° TVA : FR 35 510 909 807
Paiement en plusieurs fois (2 fois) réalisé par la société ALMA SAS
176 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine, France
RCS Nanterre sous le numéro 839 100 575
contact : contact@getalma.eu
2. Propriété intellectuelle.
JOANNA CALLA® est une marque déposée et enregistrée à l'INPI le 25.03.2016 sous le n° : 15 4 230 084.
Tous les éléments du site de l'entreprise JOANNA CALLA sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l'entreprise JOANNA CALLA.
Toutes les créations sont déposées et protégées.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient écrits, visuels ou sonores sans un accord écrit exprès de l'entreprise JOANNA CALLA.
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Les objets en vente sur ce site bénéficient de la protection des droits d'auteur : l'article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle (CPI) et des droits moraux et patrimoniaux de l'auteur : l'article L.121-1 et L.122-1 du CPI, toute copie des objets, même partielle est strictement interdite, que ce soit à titre privé ou commercial, tout contrevenant s'expose à des poursuites.
3. Respect de la vie privée.
L'entreprise déclarée à la CNIL sous le n° : 1910070
L'entreprise JOANNA CALLA archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.
Les registres de l'entreprise JOANNA CALLA seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
L'entreprise JOANNA CALLA ne vend pas, ne loue pas et ne cède pas à titre gratuit ou onéreux vos coordonnées personnelles.
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